Mentions Légales et Transparence

Identité de l'Association

Dénomination : SUB ROSA
Forme juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901.
RNA (Répertoire National des Associations) : W251009949
SIREN : 920930971
Siège social : 25 Avenue Georges Clemenceau, 25000 Besançon, France.
Directeur de la publication : Jean-Pierre Lefebvre (Président).

Hébergement

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Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).

Transparence Financière

L'association SUB ROSA réaffirme sa mission d'utilité publique. Conformément à ses statuts, l'intégralité des ressources financières — qu'il s'agisse de subventions publiques, de dons de particuliers ou de contributions de partenaires — est exclusivement réinvestie dans le développement de nos programmes de recherche, l'organisation de nos résidences artistiques et la diffusion de ressources pédagogiques gratuites. Aucune finalité lucrative n'est poursuivie par cette entité.

Propriété Intellectuelle

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